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Propriétaire du site : SAS MLS - Nous contacter 

Identification de l'entreprise : SAS MLS au capital social de 300€ - SIREN : 911 002 210 - APE : 7022Z - Adresse postale : 3 Route des Vessades - 16110 Taponnat-Fleurignac - RCS : Angouleme B 911 002 210 - Numéro de TVA intracommunautaire : FR20911002210.

Directeur de la publication : Séverine Levrel - Nous contacter.

Hébergeur : Infomaniak - Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse - Téléphone : +41.22.820.35.44


2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

La société MLS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle. Elle détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MLS.

Ainsi que toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité

MLS ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site leblogdelaformation.fr.

Et MLS décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur leblogdelaformation.fr.

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Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. MLS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, MLS se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

4 - CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site leblogdelaformation.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : Séverine Levrel - Nous contacter.

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Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

5 - Liens hypertextes et cookies

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